Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUCCES
CUER Marie-Josèphe

Numéro de dépôt :
1626138
Date de dépôt :
05/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/2010

Présentation de la marque SUCCES

Déposée le 5 janvier 1990 par CUER Marie-Josèphe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUCCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CUER Marie-Josèphe, domicilié(e) 1650, Route de Beaucaire, 30210 SERNHAC (dossier no 2160429) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CUER Marie-Josèphe domicilié(e) (dossier no 2160429) - France.

La marque SUCCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUCCES est expirée depuis le 5 janvier 2010.

CUER Marie-Josèphe a également déposé les autres marques suivantes : DELICIOR , REDFEU , ORVIEIL , MASTROSS , PANTIN , RONDOR , PARMABELLA , GRENADA , PYM , MIMIPINSON


CUER Marie-Josèphe - 1650, Route de Beaucaire, 30210 SERNHAC (dossier no 2160429) - France


CUER Marie-Josèphe - (dossier no 2160429) - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 1999 n°2160429 - Publication au BOPI 1999-12-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Inscription le 26 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393412 - Publication au BOPI 2004-05-26

Inscription le 27 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328879 - Publication au BOPI 2001-08-27

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